Depuis 2019, un groupe de travail consacré aux archives de la recherche a été créé au sein du réseau Frantiq. Il est le résultat d’une demande des membres de la Fédération Frantiq qui sont amenés à prendre en charge les archives scientifiques dans le cadre de la loi sur la République numérique et dans le contexte de la Science ouverte.
Rappel de la définition des archives dans le code du Patrimoine, art. L. 211-1 :
“Les archives sont l’ensemble des documents, y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité.”
Animé par Corinne Jouys-Barbelin (Musée d’Archéologie Nationale, Saint-Germain-en-Laye), Aurélie Montagne-Bôrras (MSH Mondes, Nanterre) et Soline Morinière (Musée d’Archéologie Nationale, Saint-Germain-en-Laye), le groupe de travail compte 21 membres en mars 2024.
Les membres qui constituent ce groupe de travail illustrent la diversité des partenaires de Frantiq : bibliothécaires, documentalistes ou archivistes d’organismes publics du Ministère de lʼEnseignement supérieur, de la Recherche et de lʼInnovation, du Ministère de la Culture et des collectivités territoriales.
En mars 2024, le GT a livré 6 livrables issus de ses travaux :
- Un glossaire « Le vocabulaire des archives »
- Le vade-mecum « La réglementation française sur les archives »
- Le vade-mecum « La communicabilité des archives »
- Un arbre de décision sur les processus de communicabilité des archives
- Deux fiches flash « Aide à l’analyse des informations sensibles les plus fréquentes » et « Reproduire pour communiquer et réutiliser : la question des droits d’auteur »
Les documents sont téléchargeables ici : https://www.frantiq.fr/archives/